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Mentions Légales

La Maison de la Forêt

Lieu-dit Norroy

54480

SAINT- SAUVEUR

(Entre les villages

de Val-et-Châtillon

et Saint-Sauveur)

Tel. 03 83 71 23 25

 

Horaires  - Carte d'accès

1. Informations légales

 

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Le présent site web est édité par La Communauté de Communes du Piémont Vosgien , dont le siège ce situe :

1 Avenue du Colonel de La Horie

54540 Badonviller

 

Le directeur de la publication du site web

Président de la ComCom

M. Philippe Arnould

1 Avenue du Colonel de La Horie

54540 Badonviller

 

Le prestataire assurant la réalisation et le suivi technique du site est :

Alain Delgado Production

85 rue du Général Leclerc - 57790 Lorquin

Tél. : 09 80 50 98 65

 

Le prestataire assurant l'hébergement est :

OVH

SAS au capital de 10 069 020 €

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Code APE 2620Z

N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

 

 

 

Photos : © Thierry Ales ch , © Alain Delgado Production,

 

2. Limitation de responsabilité

 

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.

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3. Informatique et Liberté

 

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L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu’il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à La Maison de la Forêt, en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative.

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L’utilisateur dispose également d’un droit d’opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

L’ensemble de ces droits s’exerce auprès de La Maison de la Forêt par courrier accompagné d’une copie d’un titre d’identité comportant une signature à adresser à :

La Maison de la Forêt

 

 

 

4. Cookies

 

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Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

 

5. Propriété intellectuelle

 

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Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de La Maison de la Forêt est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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